03.01 Frans Archief ( Historisch Centrum Limburg, te Maastricht )
03.01
Frans Archief
Inleiding
laatste wijziging 24-04-2024
5.600 beschreven archiefstukken
1.145 gedigitaliseerd
totaal 33.772 bestanden
Inventaris
Eerste hoofdafdeling. Archief van het arrondissements- en departementaal bestuur (prefectuur)
Afdeling Openbaar Welzijn
1e Bureau
Nationale goederen
Algemeen
1152-1158 Dossiers betreffende nationale domeinen, an IV (1796)-1813
1153 'Restitution. Horbag. (Jean Balth.) Sergent hollandais au cidevt Regiment de Welderen'.
'Affaire de Schatzen, fermes du civt. comte Plettenbarg'.
'Venloo. Dames Blanches'.
'Affaire des religieux de St. Croix'.
'No. 8. Bureau de Maestricht'.
'Gardiens des établissement supprimés'.
'Pieces relatives à une discussion entre le directeur des domaines et l'administration. Matiêre de location de biens nationaux'.
'Groenendaels'.
'Etat d'expertises à ordonnances'.
'Notes des demandes d'expeditions de la location de l'an 9'.
'Cédules souscrites par les acquéreurs'.
'Compagnie Bodin'.
'Affaire du cen Dode. Découverte. indemnité de 200 francs'.
'Aliénation du domaine nat. an 6eme.'
'No. 8. Bureau de Bree'.
'No. 21. Les sieurs de Stokkem et Pitteurs'.
'No. 22. Hardiques et soeur de St. Trond et administration forestière'.
'No. 24. J.C. Jouguet (revendicatif )'.
'No. 26. H. Alberighs de la ce de Geulle, révendication'.
'C. van Mulbrack. Bchange'.
Zaak van Mullers, bewaker van het Recollectenklooster te Maastricht.
'Couvent de Croisiers de Bruggen Dépt. de la Roer'.
'Bureau de Heerlen'.
'La compagnie Paulée de Paris'.
'Reclamation du Cn. Dumont (Pre Theod) bénéficier de Liège (Ourte).
'Pièces intéressantes concernant le canton de Fauquemont'.
'Objet contentieux. Propriété d'une ferme, origine d'émigré'
'Affaire de Schatzen, fermes du civt. comte Plettenbarg'.
'Venloo. Dames Blanches'.
'Affaire des religieux de St. Croix'.
'No. 8. Bureau de Maestricht'.
'Gardiens des établissement supprimés'.
'Pieces relatives à une discussion entre le directeur des domaines et l'administration. Matiêre de location de biens nationaux'.
'Groenendaels'.
'Etat d'expertises à ordonnances'.
'Notes des demandes d'expeditions de la location de l'an 9'.
'Cédules souscrites par les acquéreurs'.
'Compagnie Bodin'.
'Affaire du cen Dode. Découverte. indemnité de 200 francs'.
'Aliénation du domaine nat. an 6eme.'
'No. 8. Bureau de Bree'.
'No. 21. Les sieurs de Stokkem et Pitteurs'.
'No. 22. Hardiques et soeur de St. Trond et administration forestière'.
'No. 24. J.C. Jouguet (revendicatif )'.
'No. 26. H. Alberighs de la ce de Geulle, révendication'.
'C. van Mulbrack. Bchange'.
Zaak van Mullers, bewaker van het Recollectenklooster te Maastricht.
'Couvent de Croisiers de Bruggen Dépt. de la Roer'.
'Bureau de Heerlen'.
'La compagnie Paulée de Paris'.
'Reclamation du Cn. Dumont (Pre Theod) bénéficier de Liège (Ourte).
'Pièces intéressantes concernant le canton de Fauquemont'.
'Objet contentieux. Propriété d'une ferme, origine d'émigré'
03.01 Frans Archief
Inventaris
Eerste hoofdafdeling. Archief van het arrondissements- en departementaal bestuur (prefectuur)
Afdeling Openbaar Welzijn
1e Bureau
Nationale goederen
Algemeen
1152-1158 Dossiers betreffende nationale domeinen, an IV (1796)-1813
1152-1158 Dossiers betreffende nationale domeinen, an IV (1796)-1813
1153
'Restitution. Horbag. (Jean Balth.) Sergent hollandais au cidevt Regiment de Welderen'.
'Affaire de Schatzen, fermes du civt. comte Plettenbarg'.
'Venloo. Dames Blanches'.
'Affaire des religieux de St. Croix'.
'No. 8. Bureau de Maestricht'.
'Gardiens des établissement supprimés'.
'Pieces relatives à une discussion entre le directeur des domaines et l'administration. Matiêre de location de biens nationaux'.
'Groenendaels'.
'Etat d'expertises à ordonnances'.
'Notes des demandes d'expeditions de la location de l'an 9'.
'Cédules souscrites par les acquéreurs'.
'Compagnie Bodin'.
'Affaire du cen Dode. Découverte. indemnité de 200 francs'.
'Aliénation du domaine nat. an 6eme.'
'No. 8. Bureau de Bree'.
'No. 21. Les sieurs de Stokkem et Pitteurs'.
'No. 22. Hardiques et soeur de St. Trond et administration forestière'.
'No. 24. J.C. Jouguet (revendicatif )'.
'No. 26. H. Alberighs de la ce de Geulle, révendication'.
'C. van Mulbrack. Bchange'.
Zaak van Mullers, bewaker van het Recollectenklooster te Maastricht.
'Couvent de Croisiers de Bruggen Dépt. de la Roer'.
'Bureau de Heerlen'.
'La compagnie Paulée de Paris'.
'Reclamation du Cn. Dumont (Pre Theod) bénéficier de Liège (Ourte).
'Pièces intéressantes concernant le canton de Fauquemont'.
'Objet contentieux. Propriété d'une ferme, origine d'émigré'
'Affaire de Schatzen, fermes du civt. comte Plettenbarg'.
'Venloo. Dames Blanches'.
'Affaire des religieux de St. Croix'.
'No. 8. Bureau de Maestricht'.
'Gardiens des établissement supprimés'.
'Pieces relatives à une discussion entre le directeur des domaines et l'administration. Matiêre de location de biens nationaux'.
'Groenendaels'.
'Etat d'expertises à ordonnances'.
'Notes des demandes d'expeditions de la location de l'an 9'.
'Cédules souscrites par les acquéreurs'.
'Compagnie Bodin'.
'Affaire du cen Dode. Découverte. indemnité de 200 francs'.
'Aliénation du domaine nat. an 6eme.'
'No. 8. Bureau de Bree'.
'No. 21. Les sieurs de Stokkem et Pitteurs'.
'No. 22. Hardiques et soeur de St. Trond et administration forestière'.
'No. 24. J.C. Jouguet (revendicatif )'.
'No. 26. H. Alberighs de la ce de Geulle, révendication'.
'C. van Mulbrack. Bchange'.
Zaak van Mullers, bewaker van het Recollectenklooster te Maastricht.
'Couvent de Croisiers de Bruggen Dépt. de la Roer'.
'Bureau de Heerlen'.
'La compagnie Paulée de Paris'.
'Reclamation du Cn. Dumont (Pre Theod) bénéficier de Liège (Ourte).
'Pièces intéressantes concernant le canton de Fauquemont'.
'Objet contentieux. Propriété d'une ferme, origine d'émigré'
Datering:
'Restitution. Horbag. (Jean Balth.) Sergent hollandais au cidevt Regiment de Welderen'.
'Affaire de Schatzen, fermes du civt. comte Plettenbarg'.
'Venloo. Dames Blanches'.
'Affaire des religieux de St. Croix'.
'No. 8. Bureau de Maestricht'.
'Gardiens des établissement supprimés'.
'Pieces relatives à une discussion entre le directeur des domaines et l'administration. Matiêre de location de biens nationaux'.
'Groenendaels'.
'Etat d'expertises à ordonnances'.
'Notes des demandes d'expeditions de la location de l'an 9'.
'Cédules souscrites par les acquéreurs'.
'Compagnie Bodin'.
'Affaire du cen Dode. Découverte. indemnité de 200 francs'.
'Aliénation du domaine nat. an 6eme.'
'No. 8. Bureau de Bree'.
'No. 21. Les sieurs de Stokkem et Pitteurs'.
'No. 22. Hardiques et soeur de St. Trond et administration forestière'.
'No. 24. J.C. Jouguet (revendicatif )'.
'No. 26. H. Alberighs de la ce de Geulle, révendication'.
'C. van Mulbrack. Bchange'.
Zaak van Mullers, bewaker van het Recollectenklooster te Maastricht.
'Couvent de Croisiers de Bruggen Dépt. de la Roer'.
'Bureau de Heerlen'.
'La compagnie Paulée de Paris'.
'Reclamation du Cn. Dumont (Pre Theod) bénéficier de Liège (Ourte).
'Pièces intéressantes concernant le canton de Fauquemont'.
'Objet contentieux. Propriété d'une ferme, origine d'émigré'
'Affaire de Schatzen, fermes du civt. comte Plettenbarg'.
'Venloo. Dames Blanches'.
'Affaire des religieux de St. Croix'.
'No. 8. Bureau de Maestricht'.
'Gardiens des établissement supprimés'.
'Pieces relatives à une discussion entre le directeur des domaines et l'administration. Matiêre de location de biens nationaux'.
'Groenendaels'.
'Etat d'expertises à ordonnances'.
'Notes des demandes d'expeditions de la location de l'an 9'.
'Cédules souscrites par les acquéreurs'.
'Compagnie Bodin'.
'Affaire du cen Dode. Découverte. indemnité de 200 francs'.
'Aliénation du domaine nat. an 6eme.'
'No. 8. Bureau de Bree'.
'No. 21. Les sieurs de Stokkem et Pitteurs'.
'No. 22. Hardiques et soeur de St. Trond et administration forestière'.
'No. 24. J.C. Jouguet (revendicatif )'.
'No. 26. H. Alberighs de la ce de Geulle, révendication'.
'C. van Mulbrack. Bchange'.
Zaak van Mullers, bewaker van het Recollectenklooster te Maastricht.
'Couvent de Croisiers de Bruggen Dépt. de la Roer'.
'Bureau de Heerlen'.
'La compagnie Paulée de Paris'.
'Reclamation du Cn. Dumont (Pre Theod) bénéficier de Liège (Ourte).
'Pièces intéressantes concernant le canton de Fauquemont'.
'Objet contentieux. Propriété d'une ferme, origine d'émigré'
Organisatie: Historisch Centrum Limburg, te Maastricht
laatste wijziging 10-01-2024
laatste wijziging 24-04-2024
5.600 beschreven archiefstukken
1.145 gedigitaliseerd
totaal 33.772 bestanden
Zakenindex en index op eigennamen
laatste wijziging 24-04-2024
5.600 beschreven archiefstukken
1.145 gedigitaliseerd
totaal 33.772 bestanden
Kenmerken
Datering:
1794-1814
Auteur:
Mr H. Hardenberg en dr Fr. Nuyens
Omvang m1:
360,7
Inventaris:
Inventaris der archieven van het arrondissement Maastricht en van het departement van de Nedermaas (1794-1814)
Opmerking:
Met een inleiding over de vorming van het grondgebied en de geschiedenis van de bestuursinstellingen
Categorie:
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5.600 beschreven archiefstukken
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