03.02 Drukwerken behorende bij het Frans Archief ( Historisch Centrum Limburg, te Maastricht )
03.02
Drukwerken behorende bij het Frans Archief
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Verantwoording van de inventaris
Gebruikershandleiding
laatste wijziging 30-04-2024
171 beschreven archiefstukken
Inventaris
Boeken en tijdschriften
41 Constitutie der Fransche Republieke. By vertaelinge uyt het Fransen. Maastricht, Van Gulpen, IVde jaer, 45 p
03.02 Drukwerken behorende bij het Frans Archief
Inventaris
Boeken en tijdschriften
41
Constitutie der Fransche Republieke. By vertaelinge uyt het Fransen. Maastricht, Van Gulpen, IVde jaer, 45 p
NB:
Bijgebonden: Nouvelle division du territoire de la Belgique, pays de Liège et autres pays adjacens, en neuf arrondissements ou départements arrêtée par le comité de salut public de la convention nationale, le 14 Fructidor 3e année de la République Francaise. Brussel, Descamps, z.j., 36 p
Organisatie: Historisch Centrum Limburg, te Maastricht
laatste wijziging 10-01-2024
Roberjot, Claude. Rapport fait à la convention nationale. Sur la mission dans les pays conquis par les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse. Parijs, An III, 35 p
Roberjot, Claude, Opinion de Roberjot, représentant du peuple, député du département de Saone-et-Loire, en faveur de la réunion de la Belgique et du pays de Liège à la France, et contre leur indépendance. Parijs, An IV, 18 p
Réal, P.F. Essai sur les journées des treize et quatorze Vendémiaire. Parijs, Guyot, An IV, 93 p
Portiez, Louis. Discours prononcée au temple de la loi à Bruxelles, le 10 Brumaire l'an 4e. Brussel, z.j., 7 p
Portiez, Louis et Perès, Jean Baptist. Proclamation aux francais Brussel, Tutot, z.j., 8p
Rogier, ...Proclamation aux habitants du département de la Meuse Inférieure. Maastricht, Van Gulpen, z.j., 8 p
Extrait de l'instruction sur la manière d'inventorier et de conserver, dans toute l'étendue de la république, tout les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences, et à l'enseignement, proposée par la commission temporaire des arts et adoptée par le comitée d'instruction publique de la convention nationale. Brussel, Tuto, An 3, 23 p
Décret de la convention-nationale, du 3 Brumaire portant que les dispositions de l'article IX, de la loi du 9 Vendémiaire dernier, sont applicables à tous les pays réunies par cette loi au territoire de la république. Z.pl., z.j., 16 p
Perès, Jean Baptist et Portiez, Louis. Loi rélatives aux émigrés, aux prêtres déportés et aux étrangers. (Brussel), Descamps, z.j., 6 p
Loi sur la police intérieure des communes de la république. Du 10 Vendémiaire 4e année républicaines. (Brussel), Descamps, z.j., 6 p
Arrêté sur les pains d'Abbaye et concernant les étrangers. (Brussel), Descamps, z.j., 4 p
Décret prêt à intérêt. Décret du 3 octobre 1789. Z.pl., Hayez, z.j., 28 p. Perès, Jean Baptist en Portiez, Louis. Les réprésentants du peuple ... arrêtent, que les loix du 19 Janvier et du premier Septembre 1793, concernant les spectacles seront publiées dans les nouveau départements, pour y être exécutées. Brussel, Deboubers, (An IV), 8 p
Louis de la république relatives aux fonctions et aux attributions des corps administratifs. Extrait du décret du 18 décembre 1789. Z.pl., z.j., 43 p
laatste wijziging 30-04-2024
171 beschreven archiefstukken
Kenmerken
Datering:
1796-1814
Auteur:
P.H.A. de Vreede
Omvang m1:
22,6
Inventaris:
Lijst van drukwerken behorendebij het Frans Archief
Categorie:
laatste wijziging 30-04-2024
171 beschreven archiefstukken