22.001A Handschriftencollectie (voormalig) Gemeentearchief Maastricht, 14de-20ste eeuw ( Historisch Centrum Limburg, te Maastricht )
22.001A
Handschriftencollectie (voormalig) Gemeentearchief Maastricht, 14de-20ste eeuw
Inleiding
Historische inleiding
Geschiedenis van het archief
Verantwoording van de inventaris
Gebruikershandleiding
laatste wijziging 01-03-2023
658 beschreven archiefstukken
27 gedigitaliseerd
totaal 3.421 bestanden
Inventaris
99 (Droit Français.)
I. Tit. 1-4. De la jouissance et de la privation des droits civils 1-143.
II. Tit. 5-6. Mariage et divorce 144-133.
III. Tit. 7. De la paternité et de la filiation 312-342. Tit. 8-9. De l'adoptation et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle 343-387. Tit. 10-11. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire 388-575.
IV. Tit. 1-2, L. 2. De la distinction des biens. De la propriété 516-577. Titre 3 de l'usufruit etc. 578-636. Tit. 4, L. 2. Des servitudes et services fonciers 637-710.
V. Livre 3 Tit. 3. Des obligations 1102-1232.
VI. Livre 3. Tit. 3 et 4. Des obligations et engagements etc. 1233-1386.
VII. Tit. 2. Des donations entre vifs 895-966.
VIII.Tit. 9. Du contrat de société. 1832-2089. / Edward Servais Mancel, 1800-1825
I. Tit. 1-4. De la jouissance et de la privation des droits civils 1-143.
II. Tit. 5-6. Mariage et divorce 144-133.
III. Tit. 7. De la paternité et de la filiation 312-342. Tit. 8-9. De l'adoptation et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle 343-387. Tit. 10-11. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire 388-575.
IV. Tit. 1-2, L. 2. De la distinction des biens. De la propriété 516-577. Titre 3 de l'usufruit etc. 578-636. Tit. 4, L. 2. Des servitudes et services fonciers 637-710.
V. Livre 3 Tit. 3. Des obligations 1102-1232.
VI. Livre 3. Tit. 3 et 4. Des obligations et engagements etc. 1233-1386.
VII. Tit. 2. Des donations entre vifs 895-966.
VIII.Tit. 9. Du contrat de société. 1832-2089. / Edward Servais Mancel, 1800-1825
22.001A Handschriftencollectie (voormalig) Gemeentearchief Maastricht, 14de-20ste eeuw
Inventaris
99
(Droit Français.)
I. Tit. 1-4. De la jouissance et de la privation des droits civils 1-143.
II. Tit. 5-6. Mariage et divorce 144-133.
III. Tit. 7. De la paternité et de la filiation 312-342. Tit. 8-9. De l'adoptation et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle 343-387. Tit. 10-11. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire 388-575.
IV. Tit. 1-2, L. 2. De la distinction des biens. De la propriété 516-577. Titre 3 de l'usufruit etc. 578-636. Tit. 4, L. 2. Des servitudes et services fonciers 637-710.
V. Livre 3 Tit. 3. Des obligations 1102-1232.
VI. Livre 3. Tit. 3 et 4. Des obligations et engagements etc. 1233-1386.
VII. Tit. 2. Des donations entre vifs 895-966.
VIII.Tit. 9. Du contrat de société. 1832-2089. / Edward Servais Mancel, 1800-1825
I. Tit. 1-4. De la jouissance et de la privation des droits civils 1-143.
II. Tit. 5-6. Mariage et divorce 144-133.
III. Tit. 7. De la paternité et de la filiation 312-342. Tit. 8-9. De l'adoptation et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle 343-387. Tit. 10-11. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire 388-575.
IV. Tit. 1-2, L. 2. De la distinction des biens. De la propriété 516-577. Titre 3 de l'usufruit etc. 578-636. Tit. 4, L. 2. Des servitudes et services fonciers 637-710.
V. Livre 3 Tit. 3. Des obligations 1102-1232.
VI. Livre 3. Tit. 3 et 4. Des obligations et engagements etc. 1233-1386.
VII. Tit. 2. Des donations entre vifs 895-966.
VIII.Tit. 9. Du contrat de société. 1832-2089. / Edward Servais Mancel, 1800-1825
Titel:
(Droit Français.)
I. Tit. 1-4. De la jouissance et de la privation des droits civils 1-143.
II. Tit. 5-6. Mariage et divorce 144-133.
III. Tit. 7. De la paternité et de la filiation 312-342. Tit. 8-9. De l'adoptation et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle 343-387. Tit. 10-11. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire 388-575.
IV. Tit. 1-2, L. 2. De la distinction des biens. De la propriété 516-577. Titre 3 de l'usufruit etc. 578-636. Tit. 4, L. 2. Des servitudes et services fonciers 637-710.
V. Livre 3 Tit. 3. Des obligations 1102-1232.
VI. Livre 3. Tit. 3 et 4. Des obligations et engagements etc. 1233-1386.
VII. Tit. 2. Des donations entre vifs 895-966.
VIII.Tit. 9. Du contrat de société. 1832-2089.
I. Tit. 1-4. De la jouissance et de la privation des droits civils 1-143.
II. Tit. 5-6. Mariage et divorce 144-133.
III. Tit. 7. De la paternité et de la filiation 312-342. Tit. 8-9. De l'adoptation et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle 343-387. Tit. 10-11. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire 388-575.
IV. Tit. 1-2, L. 2. De la distinction des biens. De la propriété 516-577. Titre 3 de l'usufruit etc. 578-636. Tit. 4, L. 2. Des servitudes et services fonciers 637-710.
V. Livre 3 Tit. 3. Des obligations 1102-1232.
VI. Livre 3. Tit. 3 et 4. Des obligations et engagements etc. 1233-1386.
VII. Tit. 2. Des donations entre vifs 895-966.
VIII.Tit. 9. Du contrat de société. 1832-2089.
Formaat:
99.1: 8° (205 x 160 mm) de andere 7 banden 80 (205 x 130 mm)
Bibliografische vorm:
Handschrift
Materiaalsoort:
papier
Auteur:
Edward Servais Mancel
Jaar:
1800-1825
Organisatie: Historisch Centrum Limburg, te Maastricht
laatste wijziging 06-01-2020
laatste wijziging 01-03-2023
658 beschreven archiefstukken
27 gedigitaliseerd
totaal 3.421 bestanden
Kenmerken
Datering:
14de-20ste eeuw
Omvang m1:
15,30
Inventaris:
catalogus
Opmerking:
De nummers 1-200 zijn opnieuw beschreven
Categorie:
laatste wijziging 01-03-2023
658 beschreven archiefstukken
27 gedigitaliseerd
totaal 3.421 bestanden